Convention Médicale 2024 : Quels changements pour les médecins libéraux ?

Nouveaux tarifs de consultation

Une série de revalorisations tarifaires a été introduite dans cette nouvelle convention médicale, impactant la médecine libérale, tant pour les médecins généralistes que pour les médecins d’autres spécialités. Ces modifications visent à corriger les disparités entre spécialités, à améliorer l’attractivité des carrières médicales et à mieux rémunérer les consultations les plus complexes.

Consultation de base pour les généralistes

À partir de décembre 2024, la consultation de référence pour les médecins généralistes sera portée à 30€. Cette augmentation répond à une demande forte des syndicats de généralistes, qui soulignaient le besoin de mieux valoriser leur rôle central dans le système de santé, notamment en matière de prévention, de suivi des maladies chroniques, et de gestion des soins primaires.

Revalorisation des consultations pour les spécialistes

La convention prévoit des revalorisations spécifiques pour plusieurs spécialités, avec une attention particulière aux spécialités historiquement sous-rémunérées, comme la gynécologie, la gériatrie et la médecine physique et de réadaptation. Une première revalorisation aura lieu en décembre 2024, suivie d’une seconde en juillet 2025.

• • • Psychiatres et neurologues: La consultation de référence est revalorisée à 50€, puis à 52€. Avec l’ajout de la Majoration de Coordination Spécialiste (MCS)*, ces consultations atteindront 55€, puis 57€.

*Note : La majoration de coordination généraliste (MCG), spécialiste (MCS), cardiologue (MCC) et urgence (MCU) servent à favoriser le parcours de soins et la circulation de l’information entre les différents médecins d’un patient.

• • • Gynécologues : La consultation passe à 32€, puis à 35€. Avec la MCS, les tarifs seront respectivement de 37€ et 40€.
    • Gériatres : La consultation des gériatres sera fixée à 32€, puis à 37€. Avec la MCS, ces montants seront respectivement de 37€ et 42€.
    • Spécialistes en médecine physique et réadaptation : La consultation de référence pour cette spécialité est revalorisée à 31€, puis à 35€. Avec la MCS, les consultations atteindront 36€, puis 40€.

Introduction de la consultation longue

En plus des revalorisations de base, la convention introduit un nouveau type de consultation : la consultation longue, facturée à 60€. Cette consultation est spécifiquement destinée aux patients âgés de plus de 80 ans qui sortent d’une hospitalisation ou qui nécessitent une déprescription complexe. Ce tarif permet de rémunérer le temps supplémentaire et l’expertise nécessaire pour gérer ces situations souvent délicates et chronophages.

La consultation longue, qui devrait entrer en vigueur à partir de janvier 2026, répond à un besoin croissant de soins plus personnalisés pour les personnes âgées, en particulier dans le cadre de la coordination des soins après une hospitalisation ou lors de la réévaluation de traitements multiples. Elle permet aux médecins de prendre le temps nécessaire pour revoir en détail les traitements, ajuster les prescriptions et planifier un suivi approprié.

Refonte des rémunérations forfaitaires

La convention médicale 2024 prévoit une refonte complète des rémunérations forfaitaires pour les médecins libéraux, qui entrera en vigueur le 1er janvier 2026. Cette refonte vise à aligner plus étroitement les rémunérations sur la complexité et la qualité des soins fournis, en introduisant de nouveaux critères qui permettent de mieux valoriser le suivi des patients, notamment ceux en situation de fragilité.

Forfait Médecin Traitant (FMT)

Le Forfait Médecin Traitant (FMT) est au cœur de cette refonte. Ce forfait, destiné à rémunérer le suivi continu des patients, sera ajusté selon plusieurs critères spécifiques :

• • • Âge des patients : Le montant du FMT sera plus élevé pour les patients les plus jeunes et les plus âgés, nécessitant une prise en charge globale et un suivi rigoureux.
    • Pathologies chroniques : Le forfait sera également majoré pour les patients atteints de maladies chroniques afin de mieux valoriser le temps nécessaire à la prise en charge de cette patientèle complexe.
    • Niveau de précarité : Le FMT tiendra également compte du niveau de précarité des patients. Les populations socio-économiquement défavorisées ont souvent un accès limité aux soins et présentent davantage de risques de rupture dans leur parcours de soins. En augmentant la rémunération pour ces patients, l’objectif est d’encourager une prise en charge plus proactive et de réduire les inégalités sociales de santé.

Majoration pour la prévention

En plus du FMT, la réforme introduit des majorations spécifiques pour encourager les actions de prévention. Les médecins seront rémunérés pour la mise en œuvre d’indicateurs de prévention, tels que les dépistages réguliers, les vaccinations… Ces actions de prévention seront valorisées à hauteur de 5€ par patient et par indicateur.

Remplacement des dispositifs existants

Cette nouvelle structure de rémunération forfaitaire viendra remplacer les dispositifs actuels, à savoir, le forfait médecin traitant actuel, le forfait structure et la Rémunération sur Objectifs de Santé Publique (ROSP). Cette refonte devrait permettre de simplifier le modèle de rémunération des médecins tout en valorisant la pertinence et la qualité des soins prodigués.

Introduction de la capitation en équipe

Le modèle de capitation en équipe est une autre nouveauté introduite par la convention médicale 2024. Ce système est conçu pour encourager la collaboration entre différents professionnels de santé et pour garantir un suivi continu et coordonné des patients.

L’objectif de ce modèle est de promouvoir une approche collaborative et coordonnée des soins, en s’assurant que les patients bénéficient d’un suivi médical continu et global. Les médecins ne sont donc plus uniquement rémunérés en fonction du nombre d’actes médicaux qu’ils réalisent, mais aussi en fonction de leur capacité à travailler en équipe pour améliorer la santé de leurs patients.

Critères d’éligibilité et périmètre de la capitation

Pour être éligible à ce modèle de capitation, l’équipe doit être composée d’au moins quatre professionnels de santé libéraux conventionnés, dont au moins trois médecins généralistes et un infirmier. Ces équipes peuvent exercer soit dans un cabinet de groupe, soit dans une Maison de Santé Pluridisciplinaire (MSP).

Elle doit prendre en charge une patientèle de médecin traitant composée d’au moins 250 patients. Le paiement forfaitaire couvre les consultations et les visites médicales ainsi que les majorations associées, mais exclut les actes techniques, les indemnités kilométriques, et les soins réalisés dans le cadre de la Permanence des Soins Ambulatoires (PDSA).

Les autres rémunérations forfaitaires conventionnelles restent en vigueur pour les patients qui ne sont pas inclus dans ce dispositif de capitation. Le paiement à l’acte est maintenu pour les actes médicaux réalisés en dehors de la structure ou pour les patients qui ne font pas partie de la patientèle concernée.

Calcul de la rémunération et mise en œuvre

La rémunération globale allouée aux structures volontaires est ajustée en fonction de plusieurs paramètres :

• • • Caractéristiques des patients : Le montant forfaitaire est modulé en fonction de l’âge, du sexe, et de l’état de santé des patients pris en charge.
    • Caractéristiques locales : Le paiement prend également en compte les spécificités locales, telles que la consommation de soins dans la région, l’offre de soins disponible, et le taux de pauvreté.

Le dispositif de capitation en équipe est prévu pour être opérationnel après que le directeur général de l’Union Nationale des Caisses d’Assurance Maladie (UNCAM) ait défini le cahier des charges, avec l’avis de la Commission Paritaire Nationale (CPN) des médecins, d’ici la fin de l’année 2024. Les équipes intéressées devront se signaler auprès de leur Caisse Primaire d’Assurance Maladie (CPAM) pour adhérer au programme.

Incitations pour l’installation en zones sous-dotées

Pour remédier à la problématique persistante des déserts médicaux, la nouvelle convention médicale met en place un ensemble d’incitations financières spécialement conçues pour encourager l’installation et le maintien des médecins dans les Zones d’Intervention Prioritaire (ZIP). Ces incitations devraient entrer en vigueur simultanément avec le nouveau Forfait Médecin Traitant, en 2026.

Majoration du Forfait Médecin Traitant (FMT)

L’un des principaux leviers de cette politique incitative est la majoration de 10% du Forfait Médecin Traitant (FMT) pour les médecins qui exercent dans les ZIP. Cette majoration s’applique à la partie socle du FMT, ce qui signifie que les médecins traitants qui acceptent de s’installer dans ces zones recevront une rémunération additionnelle pour chaque patient qu’ils prennent en charge.

Aide à l’installation et majoration progressive pour les primo-installés

En outre, la convention prévoit des aides financières directes pour encourager les primo-installations dans ces zones :

• • • Une aide ponctuelle de 10 000€ est accordée aux médecins qui s’installent pour la première fois dans une ZIP.
    • Pour les primo-installés dans les Zones d’Action Complémentaire (ZAC), une aide ponctuelle de 5 000€ est prévue. Les ZAC, bien que moins prioritaires que les ZIP, restent des zones où l’offre de soins est inférieure à la demande.

En plus de l’aide initiale, la convention introduit une majoration du FMT pour les primo-installés en ZIP :

• • • 50% de majoration la première année ;
    • 30% de majoration la deuxième année ;
    • 10% de majoration la troisième année.

Cette majoration dégressive sur trois ans vise à faciliter l’intégration des nouveaux médecins dans leur environnement, en leur offrant un soutien financier significatif lors des premières années de leur installation.

Majoration pour les médecins à partir de 67 ans

La convention prévoit également des incitations pour les médecins en fin de carrière. Pour les praticiens de 67 ans ou plus qui continuent d’exercer dans une ZIP, une majoration de 10% du FMT est également prévue. Cette mesure vise à encourager les médecins plus âgés à rester actifs plus longtemps dans les zones où leur présence est particulièrement nécessaire.

Introduction des Équipes de Soins Spécialisés (ESS) dans la convention médicale

Les Équipes de Soins Spécialisés (ESS), introduites pour la première fois par la loi du 24 juillet 2019 relative à l’organisation et à la transformation du système de santé, sont une initiative clé pour améliorer l’accès aux soins spécialisés, particulièrement dans les régions sous-dotées. Avec la nouvelle convention médicale, elles disposeront de modalités de financement pérennes permettant de consolider ce type de dispositif, et ce à partir de janvier 2025.

Missions des ESS

Les ESS ont pour missions principales :

• • • la coordination des soins et la sécurisation de la prise en charge des patients dans une logique de parcours de soins, facilitant ainsi les transitions entre les soins de premier, second, et troisième recours ;
    • la structuration de l’offre de soins spécialisés sur leur territoire, en travaillant étroitement avec les médecins traitants pour proposer des avis spécialisés ponctuels, que ce soit sous forme de consultations en présentiel ou de téléexpertise ;
    • l’amélioration de l’accès aux soins dans les zones prioritaires est fortement encouragée notamment via le déploiement de consultations avancées.

Critères de création et de fonctionnement

Pour qu’une ESS puisse être créée et bénéficier des financements prévus par la convention, plusieurs critères stricts doivent être remplis :

• • • L’ESS doit couvrir au minimum un département entier ;
    • Elle doit inclure au moins 10 médecins de la même spécialité ;
    • L’équipe doit regrouper au moins 10% des professionnels libéraux de la spécialité dans le territoire, avec pour objectif d’atteindre une intégration de 50% à terme ;
    • L’ESS doit collaborer avec les Communautés Professionnelles Territoriales de Santé (CPTS), les autres ESS, ainsi que les Dispositifs d’Appui à la Coordination (DAC) sur son territoire. Une collaboration formalisée avec les établissements de santé est également requise.

Deux volets de financement des ESS

Le premier volet est un montant forfaitaire de 80 000€, accordé dès la réception de la lettre d’intention simplifiée et la signature d’un contrat tripartite entre l’ARS (Agence Régionale de Santé), la CPAM (Caisse Primaire d’Assurance Maladie) et l’ESS.

La seconde est une dotation annuelle. Elle varie en fonction de la taille de l’ESS, entre 50 000€ et 100 000€ et est allouée pour financer les missions socles de l’équipe. Cette dotation est ajustée en fonction du nombre de médecins impliqués et des caractéristiques du territoire couvert.

Emploi d’assistants médicaux

La convention médicale 2024 a permis de faciliter la création et l’emploi d’assistants médicaux, un levier essentiel pour alléger la charge administrative des médecins et augmenter leur capacité à prendre en charge davantage de patients.

Depuis juillet 2024, le montant de l’aide pour l’emploi d’un assistant médical a été revalorisé de 5%.

En outre, les conditions d’éligibilité ont été assouplies pour les médecins de plus de 65 ans, afin de les inciter à prolonger leur activité en étant moins pris par les tâches administratives, et les jeunes médecins, primo-installés, leur permettant de structurer leur cabinet de manière optimale dès le début de leur carrière.

Deux autres mesures clé introduites, rendent plus flexible l’emploi d’un assistant médical. Tout d’abord, la possibilité de mutualiser un assistant médical entre plusieurs médecins, ce qui est pratique dans le cas d’un exercice en cabinet de groupe ou en MSP. Ensuite, sous certaines conditions (dont le fait d’exercer en ZIP), la possibilité de dépasser un équivalent temps plein (ETP) d’assistant médical.

Pour en savoir plus sur cet aspect de la convention médicale, nous vous invitons à consulter la page Ameli dédiée à l’aide à l’embauche d’assistants médicaux.

Valorisation des missions spécifiques des médecins

Prise en charge des patients bénéficiaires de l’AME

Dès 2025, les médecins généralistes qui prennent en charge des patients bénéficiaires de l’Aide Médicale d’État (AME) bénéficieront d’une prime annuelle de 500€, si plus de 2% de leurs actes sont réalisés pour ces patients.

Coopération avec les IPA

Pour encourager la collaboration avec les Infirmiers de Pratique Avancée (IPA), un forfait annuel est prévu et devrait être mis en place à partir de janvier 2025. Il s’élève à 100€ à partir de 10 patients orientés vers un IPA et peut atteindre jusqu’à 1 000€ au-delà de 100 patients, soutenant ainsi une approche plus collaborative des soins.

Participation au SAS

À partir de janvier 2026, la participation au Service d’Accès aux Soins (SAS) sera valorisée par une prime de 1 000€ par an pour les médecins qui ouvrent des créneaux dédiés à ce service, permettant de répondre aux besoins urgents des patients, en cas d’indisponibilité de leur médecin traitant, d’impossibilité à trouver un créneau de rendez-vous ou en dehors des horaires habituels.
Pour être éligible à cette prime, le médecin doit s’inscrire sur la plateforme nationale du SAS et interfacer sa solution de prise de rendez-vous avec la plateforme numérique du SAS (ou bien participer à une organisation territoriale validée par le SAS)

Valorisation du statut de maître de stage

Les médecins exerçant en tant que maîtres de stage recevront une prime annuelle de 800€ s’ils sont en Zone d’Intervention Prioritaire (ZIP) et de 500€ hors ZIP. Cette mesure, applicable dès 2026, vise à renforcer l’attractivité de la fonction de maître de stage, essentielle pour la formation des futurs médecins.

15 programmes d’action partagée

• • • Pertinence des prescriptions des arrêts de travail
      • Objectifs : accroître la pertinence des prescriptions et ralentir l’évolution du nombre de jours d’arrêt de travail de 2% par an en agissant auprès des employeurs, des assurés et des prescripteurs
    • Lutte contre l’antibiorésistance
      • Objectif : diminuer la prescription d’antibiotiques de 10% dès 2025 avec un objectif à -25% à l’horizon 2027 pour rejoindre la moyenne européenne dans le cadre de la stratégie nationale de prévention des infections et de l’antibiorésistance 2022-2025
    • Réduction de la polymédication
      • Objectifs : diminuer de 4 molécules le traitement chronique des patients hyperpolymédiqués et de 2 molécules le traitement chronique des patients polymédiqués de 65 ans et plus
    • Conformité des prescriptions médicales aux indications thérapeutiques remboursables (ITR)
      • Objectif : viser 80% de prescriptions conformes en augmentant la part de prescriptions médicales dans les ITR et et la part de durées de traitement recommandées par la HAS
    • Développement des biosimilaires
      • Objectif : atteindre 80% de pénétration des biosimilaires en favorisant leur développement en primo prescription et au moment des renouvellements par les médecins spécialistes (notamment ophtalmo, rhumato, gastroentéro et dermato)
    • Sécurisation du recours aux analgésiques de palier 2
      • Objectifs : classer ces produits en “assimilés stupéfiants » et diminuer de 10% le volume prescrit et délivré
    • Pertinence de la prescription et de la dispensation des dispositifs médicaux dits “du quotidien”
      • Objectifs : diminuer les dépenses de 5% en ajustant les prescriptions en nombre et en type pour les compléments nutritionnels oraux et les pansements post chirurgie. Faire respecter le seuil de 200 bandelettes glycémiques par an pour la totalité des patients
    • Pertinence de la prescription et de l’utilisation des traitements pour l’apnée du sommeil
      • Objectif : augmenter la prescription des Orthèses d’Avancée Mandibulaire (OAM) à environ 30% en première intention
    • Pertinence des prescriptions d’Inhibiteurs de la Pompe à Protons (IPP)
      • Objectif : diminuer de 20% les prescriptions d’IPP notamment chez les moins de 2 ans (hormis risque d’infection), les moins de 65 ans sans facteurs de risque et les plus de 65 ans au-delà de 8 semaines de traitement
    • Diminution des actes d’imagerie redondants ou non pertinents
      • Objectifs : diminuer de 8% les actes d’imagerie, améliorer la pertinence en renforçant les actions déjà engagées et accompagner la pertinence de la prescription sur la base des recommandations de la HAS sur d’autres pathologies et/ou actes
    • Qualité des prescriptions des actes infirmiers
      • Objectif : diminuer de 25% le nombre de rejets et d’indus en renseignant mieux les informations nécessaires à l’exécution des prescriptions et en validant systématiquement les Bilans de Soins Infirmiers (BSI)
    • Pertinence de la prescription des transports sanitaires et transports partagés
      • Objectif : passer à une part de 30% de transports partagés en limitant le nombre de transports en ambulance et en généralisant la prescription de transports partagés quand l’état du patient le permet
    • Diminution des examens biologiques inutiles
      • Objectif : diminuer de 80% le nombre d’examens biologiques dans le cadre d’une liste d’actes à définir par les partenaires
    • Juste recours à l’ordonnance bizone
      • Objectif : Sensibiliser les prescripteurs libéraux et hospitaliers et bien mettre à jour les déclarations d’Affection Longue Durée (ALD) des patients, notamment dans le cas d’une deuxième ALD
    • Amélioration du dépistage précoce des maladies cardio-vasculaires et des cancers
      • Objectifs :
        • Cancer du sein : 70%
        • Cancer colorectal : 65%
        • Cancer du col de l’utérus : 80%
        • Diabète : 94%
        • Maladie rénale chronique : 70%